Déposée par voie électronique le 11 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TIEA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID domicilié(e) 7 rue des Frères Charpentier, Montravel, NOUMÉA, Nouvelle Calédonie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LE FROID, Société anonyme - 7 rue des Frères Charpentier, Montravel, NOUMÉA, Nouvelle Calédonie - France
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Limonades, sodas et autres boissons gazeuses sucrées ou non sucrées, sirops parfumés ou non pour boissons, jus de fruits frais ou conservés, nectars de fruits, boissons de fruits, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table, eaux aromatisées, bières, apéritifs sans alcool, boissons désalcoolisées, boissons à base de petit-lait. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons pauvres en alcool, cidres.
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